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Mineurs
En vertu de l’ordonnance n°59-107 du 7 janvier 1959 et de la loi n°74-631 du 5 juillet 1974, la vente d’alcool à des mineurs de moins de 16 ans est interdite. Toute personne commandant du vin à « Château Beauséjour » s’engage donc à avoir 16 ans révolus à la date de la commande.
Abus d’alcool
L’abus d’alcool est dangereux pour la santé. Sachez donc le consommer et l’apprécier avec modération.
Informatique et liberté
Conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dite Loi Informatique et Liberté, le traitement automatisé des données à caractère personnel (ou données nominatives) réalisé à partir du site internet www.chateau-beausejour.com dans les rubriques « mon compte » et « commander » par la société Château Beauséjour a fait l’objet d’une déclaration préalable auprès de la CNIL (Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés) sous le numéro 1085053.
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